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1. Éditeur du site
Le site [adresse du site] est édité par :
• SASU MATERIEL MEDICAL HAMON, exerçant sous le nom commercial Matériel Médical Gennevilliers
• SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000,00 euros
• Siège social : 21 rue Louis Calmel, 92230 Gennevilliers, France
• Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 928 885 052
• SIRET du siège social : 928 885 052 00011
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR77928885052
• Code NAF/APE : 47.74Z — Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
• Téléphone : [numéro de téléphone]
• Email : [adresse email de contact]
Les informations relatives à la société sont issues des données publiques de l’INSEE, de la DGFiP et de l’INPI. La société a été créée le 6 mai 2024 et est actuellement en activité.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est David [Nom], en sa qualité de [fonction à confirmer : Président / représentant légal].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [téléphone de l’hébergeur]
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Flydev.
Flydev 71 avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris France
Site internet : www.flydev.fr
5. Activité
Matériel Médical Gennevilliers commercialise du matériel médical à destination des particuliers et des professionnels de santé, notamment à la vente et, le cas échéant, à la location.
Les conditions applicables aux commandes et aux prestations proposées sur le site sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
Les informations et conseils publiés sur le site sont fournis à titre indicatif. Ils ne remplacent en aucun cas l’avis d’un médecin ou d’un professionnel de santé.
Les dispositifs médicaux doivent être utilisés conformément à leur notice d’utilisation et, le cas échéant, conformément à une prescription médicale.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, marques, photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques, mise en page et base de données, est la propriété de SASU MATERIEL MEDICAL HAMON ou de ses partenaires et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, noms commerciaux et logos des fabricants et partenaires présentés sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Crédits photographiques : [Matériel Médical Gennevilliers / fabricants / banques d’images — à compléter].
7. Responsabilité
SASU MATERIEL MEDICAL HAMON s'efforce de fournir sur le site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées sur le site, notamment celles relatives aux caractéristiques, disponibilités, prix ou spécifications des produits, qui peuvent être modifiées par les fabricants ou fournisseurs.
La société ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du site, des difficultés techniques, des erreurs ou omissions pouvant affecter le fonctionnement du site, sauf disposition légale contraire.
Les informations disponibles sur le site ne constituent pas un avis médical et ne se substituent pas à une consultation auprès d’un professionnel de santé.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers.
SASU MATERIEL MEDICAL HAMON n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
La création d’un lien hypertexte vers le site [adresse du site] est autorisée sous réserve que ce lien ne porte pas atteinte à l’image ou à la réputation de Matériel Médical Gennevilliers et qu’il ne s’agisse pas d’une intégration du site ou de ses contenus dans un autre site.
9. Données personnelles
SASU MATERIEL MEDICAL HAMON est susceptible de collecter et de traiter des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors :
- de la création d’un compte client ;
- du passage d’une commande ;
- de la création d’un compte professionnel ;
- d’une demande de devis ;
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- de toute autre interaction avec le site nécessitant la collecte de données personnelles.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de leurs données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :
[adresse email dédiée à la protection des données]
ou à :
SASU MATERIEL MEDICAL HAMON
21 rue Louis Calmel
92230 Gennevilliers
France
Les modalités détaillées relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.
Les utilisateurs peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
10. Cookies
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Sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies peuvent également être utilisés à des fins de mesure d’audience, d’analyse du trafic ou de publicité.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » accessible depuis le site.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies du site.
11. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation préalable auprès du service client, le consommateur peut, dans les conditions prévues par la réglementation, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la société.
- Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur à compléter]
- Adresse : [adresse du médiateur]
- Site internet : [site internet du médiateur]
Les coordonnées du médiateur devront être complétées après confirmation du médiateur de la consommation auquel la société a adhéré.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit applicables, notamment celles protégeant les consommateurs.
13. Dernière mise à jour
Dernière mise à jour : [date de mise à jour]